Conditions de vente des Oxymat A/S
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Après avoir réglé leur dépôt ou fournit par écrit l'acceptation d'une proposition de vente, les acheteurs sont obligés de payer le produit final et en cas où, d’utiliser leur propre moyen de transport pour le prendre à temps.
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Si le paiement de l’achat est retardé. Le vendeur est autorisé à percevoir une taxe de 0,05% par rapport au prix global par jour, pour avoir à de garder le produit final sur le stock.
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Dans le cas où l'encours de la dette n'aura pas été réglé dans un délai d'un terme convenu, l'acheteur est autorisé à passer le titre de la dette à une tierce partie.
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L’acheteur n'a pas le droit à la demande de remboursement du dépôt en cas où cette condition du contrat est perturbé ou que le montant final de la dette n’est pas recouvré.
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Dans le cas ou l'acheteur ne paie pas le montant indiqué sur la facture finale et prend le produit, le vendeur a le droit de réclamer des dommages égaux au dépôt réglé. Le droit du vendeur ainsi n'est pas affecté.
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Si les acheteurs ne parviennent pas à couvrir la facture dans les délais, ils sont obligés de payer des frais de retard de 0,05% par rapport au prix global par jour pour chaque jour de retard.
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By Jesper Sjogren, President, Oxymat A/S
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